Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEVAGE & PATRIMOINE
ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4174907
Date de dépôt :
20/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2025
ELEVAGE & PATRIMOINE de ELEVAGE ET PATRIMOINE

Présentation de la marque ELEVAGE & PATRIMOINE

Déposée le 20 avril 2015 par la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ELEVAGE & PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ELEVAGE ET PATRIMOINE domicilié(e) 4 Place André-Marie Burignat - 69330 - MEYZIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 432 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque ELEVAGE & PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4174907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEVAGE & PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 20 avril 2025.

ELEVAGE ET PATRIMOINE a également déposé les autres marques suivantes : UNICHEPTEL , Elevage & Patrimoine , G. NEGOCE , E. Patrimoine , GESTEL POOL


ELEVAGE ET PATRIMOINE, Société anonyme à conseil d'administration - 4 Place André-Marie Burignat - 69330 - MEYZIEU - France - SIREN 391432218


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Conseils en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; recherche de marchés ;

Services financiers en rapport avec la gestion, l'organisation, et la direction d'un cheptel ; gestion et support de gestion de patrimoine mobilier, notamment de cheptels et tous moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; location de biens mobiliers et immobiliers, nommément, de cheptels, et tous moyens d'exploitation d'une exploitation agricole ; services de gestion financière, gestion de capital, gestion de patrimoine ; location d'exploitations agricoles ;

Services de fourniture d'accès à des bases de données en ligne en rapport avec l'agriculture, l'élevage d'animaux et de bétail ;

Services d'informations en matière d'exploitations agricoles et agriculture, élevage d'animaux et cheptel de bétail ; prestation de conseils en matière d'agriculture et d'élevage d'animaux ; fourniture d'informations, diffusion d'informations dans le domaine de l'agriculture, l'élevage d'animaux et de bétail ; services de conseillers et assistance dans le domaine de l'agriculture et les exploitations agricoles ; services d'exploitations agricoles.